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Des blaireaux sauvés du déterrage dans le Calvados !
Saisi en urgence par l’ASPAS, AVES et One Voice, le tribunal administratif de Caen suspend l’arrêté préfectoral du 11 juin 2024 qui autorisait l’ouverture d’une période complémentaire de déterrage des blaireaux à partir du 15 juin dans le département du Calvados. De nombreux blaireaux normands vont pouvoir passer un été tranquille !
Pour justifier sa décision, qui date du 10 juillet 2024, le juge a été sensible aux arguments que nous avions avancés, à savoir la présence sur la biologie de l’espèce et la vulnérabilité des petits blaireaux :
« En l’état de l’instruction, sont de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de
l’arrêté attaqué le moyen tiré de ce que la période complémentaire du 15 juin 2024 jusqu’à
l’ouverture générale de la chasse pour la saison 2024-2025 est de nature à porter atteinte au bon
état de la population des blaireaux ainsi que le moyen tiré de ce que cette période
complémentaire favorise la méconnaissance de l’interdiction de destruction des petits blaireaux
prohibée par l’article L. 424-10 du code de l’environnement. »
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L’ASPAS lutte depuis de nombreuses années pour les blaireaux et a de nombreuses victoires à son actif. Le travail de nos juristes et de nos avocats est pleinement récompensé, mais pour ne pas s’arrêter en si bon chemin l’ASPAS a besoin de votre soutien : nos actions pour la nature, 100% libres et indépendantes, ne sont financées par aucune subvention publique. C’est un choix que nous assumons, pour plus de liberté et d’efficacité. MERCI pour votre générosité !
Photo d’en-tête : © Yann Lebecel