La justice annule des tirs de nuit de blaireaux dans l’Oise

Le 24 septembre 2021, l’ASPAS faisait suspendre en urgence un arrêté préfectoral dans l’Oise qui avait autorisé le massacre de nombreux blaireaux dans ce département, accusés de provoquer des dégâts agricoles et d’affaisser des routes… Aujourd’hui la justice nous donne à nouveau raison, en annulant définitivement l’arrêté. 

Le 23 juillet 2021, la préfète de l’Oise avait autorisé la destruction de blaireaux par tirs de nuit et piégeage dans 92 communes du département, et ce jusqu’au 31 décembre 2021. Des battues administratives ont donc pu avoir lieu  jusqu’au 24 septembre, jour de la suspension de l’arrêté ordonnée par le juge des référés du tribunal administratif d’Amiens, saisi par l’ASPAS. Grâce à cette première victoire, bon nombre d’animaux ont pu être préservés du funeste sort qui leur était promis. 

Le 2 février 2023, nouvelle victoire pour l’ASPAS : le tribunal annonce l’annulation définitive de l’arrêté. 

L’instance a notamment reconnu, entre autres arguments spécifiques au cas de l’Oise, que : 

• « le blaireau est susceptible de jouer un rôle d’auxiliaire  pour  l’agriculture  céréalière  en  ce  qu’il  facilite  la  régénération  et  la  dispersion  de certaines graines et en ce qu’il se nourrit d’insectes et de petits rongeurs néfastes aux cultures » 

• « l’affaissement  des  sols demeurent  très  rares  et  peuvent,  en  tout  état  de  cause,  être  évités  par  le  comblement  et  la condamnation  des  galeries,  ou  la  création  de  terriers  artificiels,  mesures  qui  s’avèrent  plus efficaces que la destruction de la population de blaireaux. » 

• « la  densité  de  cette  espèce est  faible  et  que  la  population  de  blaireaux  s’équilibre  naturellement  en  raison, notamment,  du  fort  taux  de  mortalité  infantile  caractérisant  cette  espèce,  qui  ne  prolifère  donc pas. » 

Autant d’arguments en défaveur des accros de la régulation qui montrent non seulement que les blaireaux n’ont pas forcément besoin d’être régulés, mais aussi qu’il existe des alternatives à la destruction efficaces, et enfin que leur présence peut même être favorable aux cultures. 

Cette victoire vient étoffer une jurisprudence toujours plus favorable aux « petits ours de nos campagnes », après l’avalanche de victoires obtenues par l’ASPAS au cours de l’année 2022. De quoi voir la suite avec optimisme, d’autant plus que l’ASPAS sera auditionnée fin février au Sénat suite au succès de la pétition pour demander l’interdiction du déterrage de blaireaux !  

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© Photo d’en-tête : Joël Brunet