Victoires en faveur des « nuisibles »
L’État retire le putois de la liste des « nuisibles » !
L'État retire le putois de la liste des "nuisibles" ! C'est un arrêté publié au Journal Officiel le 14 mai qui nous l'apprend : une conséquence logique à notre victoire de juillet 2021 devant le Conseil d'Etat, qui avait permis de mettre fin au piégeage du petit carnivore [...]
Du répit pour les renards, fouines et autres mal-aimés dans le Tarn !
Du répit pour les renards, fouines et autres mal-aimés dans le Tarn ! Sous la pression des chasseurs, un arrêté préfectoral avait été adopté le 15 mars 2022 dans le Tarn pour permettre l’élimination sans quota de nombreuses espèces considérées comme “nuisibles” dans le département, et ce [...]
Victoire rétroactive pour les martres et les pigeons en Moselle
Victoire rétroactive pour martres et pigeons en Moselle Le 7 janvier 2022, le tribunal administratif de Strasbourg saisi par l’ASPAS a partiellement annulé l’arrêté du préfet de la Moselle du 4 novembre 2020 en ce qu’il autorisait la "destruction" de la martre et du pigeon ramier. Cet [...]
Jugement « Nuisibles » : quelques avancées mais beaucoup d’aberrations !
Jugement "Nuisibles" : quelques avancées mais beaucoup d’aberrations! Une poignée de bonnes nouvelles… L’arrêté ministériel du 3 juillet 2019 définissant la liste des animaux considérés comme « nuisibles » partout en France avait été attaqué par plusieurs associations, dont l’ASPAS. Deux ans plus tard, le verdict est ENFIN [...]
Eure : les battues anti-corvidés de 2020 jugées illégales !
Eure : les battues anti-corvidés de 2020 jugées illégales ! Par un arrêté du 8 janvier 2020, le préfet de l’Eure avait autorisé les lieutenants de louveterie à procéder, jusqu’au 31 décembre 2020, à des battues administratives de jour et à des tirs de nuit pour permettre, sur [...]
Eure : la régulation de « nuisibles » n’était pas d’intérêt public pendant le confinement !
Eure : la régulation de "nuisibles" n’était pas d’intérêt public pendant le confinement ! Le 3 décembre 2020, l’ASPAS et la LPO obtenaient la suspension partielle de l’arrêté du 5 novembre 2020 du préfet de l’Eure, en ce qu’il autorisait – en plein confinement – la chasse en [...]
« Nuisibles » : annulation de battues individuelles en Haute-Garonne
« Nuisibles » : annulation de battues individuelles en Haute-Garonne Par une décision du 9 avril 2021, le tribunal administratif de Toulouse annule l’arrêté du préfet de Haute-Garonne en ce qu’il autorisait les lieutenants de louveterie du département à effectuer des battues administratives du 1er mars au 31 décembre [...]
Victoire ! Annulation de tirs de corbeaux freux et corneilles noires à Bellac en Haute-Vienne
CORVIDÉS : Annulation de tirs de corbeaux freux et corneilles noires à Bellac en Haute-Vienne Le Tribunal administratif de Limoges annule, dans ses jugements n°1800993 et n°1800994 du 18 juin 2020, les arrêtés du préfet de la Haute-Vienne autorisant des opérations de destruction à tir de corbeaux freux [...]
Découvrez ces divers animaux qui rivalisent de beauté et d’intelligence. Leur formidable adaptation permet de les croiser en pleine nature malgré l’acharnement dont ils sont victimes. Mais pour combien de temps ?
