Victoires braconnage et pollution
Jugements pénaux obtenus par l’ASPAS – printemps 2024
Jugements pénaux obtenus par l'ASPAS - printemps 2024 Braconnage, pollution, infractions diverses... Retrouvez ci-dessous l'ensemble des jugements pour lesquels l'ASPAS a obtenu gain de cause au cours du printemps 2024. Pêche illégale [...]
Jugements pénaux obtenus par l’ASPAS – hiver 2024
Jugements pénaux obtenus par l'ASPAS - hiver 2024 Braconnage, pollution, infractions diverses... Retrouvez ci-dessous l'ensemble des jugements pour lesquels l'ASPAS a obtenu gain de cause depuis le début de l'hiver 2024. Chasse [...]
Jugements pénaux obtenus par l’ASPAS – automne 2023
Jugements pénaux obtenus par l'ASPAS - automne 2023 Braconnage, pollution, infractions diverses... Retrouvez ci-dessous l'ensemble des jugements pour lesquels l'ASPAS a obtenu gain de cause au cours de l'automne 2023. Braconnage et [...]
Condamné pour avoir tué rouges-gorges et fauvettes
Condamné pour avoir tué rouges-gorges et fauvettes Par une décision du tribunal judiciaire de Toulon tombée le 27 février 2023, L’ASPAS a obtenu justice pour des dizaines de passereaux qui avaient été piégés, [...]
Pollution de l’Escaut : Tereos condamnée à payer 9 millions d’euros !
Pollution de l’Escaut : Tereos condamnée à payer 9 millions d’euros ! Des millions d’animaux aquatiques sont morts asphyxiés, en avril 2020, suite au déversement dans l’Escaut d’eaux de lavages de betteraves sucrières d’une [...]
Un tueur de rouges-gorges condamné à de lourdes peines
Un tueur de rouges-gorges condamné à de lourdes peines Des milliers de rouges-gorges et autres petits passereaux ont été piégés, mangés ou revendus par Max A. pendant plus de 40 ans, dans le [...]
Justice pour un loup tué lors d’une battue de chasse !
Justice pour un loup tué lors d’une battue de chasse ! En 2020, dans la Drôme, un loup a été retrouvé mort au lendemain d’une battue de chasse. Après une enquête minutieusement menée [...]
307 grenouilles rousses sauvées de braconnage
307 grenouilles rousses sauvées de braconnage Le 6 mai 2022, un braconnier a été condamné pour avoir conservé chez lui plus de 300 spécimens de Rana temporaria, une espèce protégée dont la pêche [...]
Broyage de tortues d’Hermann : un agriculteur condamné à de lourdes amendes
Broyage de tortues d’Hermann : un agriculteur condamné à de lourdes amendes En décembre 2018, M. Rossi, exploitant agricole, s’est appliqué à girobroyer plus de 23 hectares de maquis près d’Ajaccio, malgré [...]
1 euro de réparation pour le tir d’une aigrette !
1 euro de réparation pour le tir d’une aigrette ! Il avait prétendu confondre une aigrette garzette (oiseau au plumage blanc) avec un Grand cormoran (au plumage… noir !). Gilbert Limandas, chasseur, [...]
Brochettes de rouge-gorges : un braconnier lourdement condamné !
Brochettes de rouge-gorges : un braconnier lourdement condamné ! 10 000 oiseaux protégés piégés en 8 ans dans les Landes, revendus à des personnalités locales dont le rugbyman Jean Bastiat : un homme a été [...]
Trois hommes condamnés pour avoir tué un aigle royal
Trois hommes condamnés pour avoir tué un aigle royal Trois hommes ont été condamnés jeudi 24 septembre 2020 par le tribunal judiciaire d’Albi, dans le Tarn, pour destruction et transport d’espèce protégée. En [...]