Victoires Blaireau
Déterrage : le Conseil d’État reconnaît la protection accordée aux « petits » des blaireaux
Déterrage : le Conseil d'État reconnaît la protection accordée aux "petits" des blaireaux Saisi par l'ASPAS, AVES France et One Voice, la plus haute juridiction administrative française a rendu sa décision le 28 juillet dernier sur notre demande d'interdiction de la vénerie sous terre des blaireaux, et notamment [...]
Victoire pour les blaireaux de l’Allier
Victoire pour les blaireaux de l'Allier Le 8 juin 2023, la justice a de nouveau donné raison à l’ASPAS en annulant un arrêté préfectoral de 2021 qui autorisait une période complémentaire de déterrage des blaireaux dans l’Allier. Suite à un recours engagé par l’ASPAS, AVES, FNE Allier [...]
Nouvelle victoire pour les blaireaux du Loir-et-Cher
Nouvelle victoire pour les blaireaux du Loir-et-Cher Après une victoire similaire obtenue en 2022, la justice donne à nouveau raison à l'ASPAS et aux autres associations requérantes en annulant l'arrêté préfectoral du 30 juillet 2020 qui avait autorisé dans le Loir-et-Cher une période complémentaire de déterrage des [...]
Encore de nombreux blaireaux sauvés du déterrage !
Encore de nombreux blaireaux sauvés du déterrage ! Suite à quatre référés déposés par l'ASPAS par l’intermédiaire du cabinet Géo-Avocats, les tribunaux de Limoges, Poitiers, Toulouse et Pau ont tous décidé de suspendre la pratique du déterrage ce printemps dans les départements de Haute-Vienne, Charente-Maritime, du Tarn-et-Garonne et [...]
Victoire pour les blaireaux du Cantal
Victoire pour les blaireaux du Cantal Et un succès de plus pour l’ASPAS devant les tribunaux contre l’horreur du déterrage : l’arrêté préfectoral du 4 juin 2020, qui avait autorisé cette chasse cruelle dès le 15 mai 2021, vient d’être définitivement annulé par la justice. C’est une énième victoire [...]
Victoire contre le déterrage des blaireaux dans la Nièvre
Victoire contre le déterrage des blaireaux dans la Nièvre Saisie par l’ASPAS, AVES et One Voice, la justice a annulé un arrêté du préfet de la Nièvre en ce qu’il autorisait deux périodes complémentaires de vénerie sous terre des blaireaux, en 2022 et en 2023. Le tribunal administratif [...]
La justice annule des tirs de nuit de blaireaux dans l’Oise
La justice annule des tirs de nuit de blaireaux dans l’Oise Le 24 septembre 2021, l’ASPAS faisait suspendre en urgence un arrêté préfectoral dans l’Oise qui avait autorisé le massacre de nombreux blaireaux dans ce département, accusés de provoquer des dégâts agricoles et d’affaisser des routes… Aujourd’hui la [...]
La justice annule une période de déterrage de blaireaux en Loire-Atlantique
La justice annule une période de déterrage de blaireaux en Loire-Atlantique Saisie par l’ASPAS, la justice a annulé un arrêté préfectoral de Loire-Atlantique en ce qu’il autorisait sans justification le déterrage de blaireaux du 15 mai au 14 septembre 2020. Trop tard pour sauver la vie des animaux [...]
La justice annule deux périodes de déterrage de blaireaux dans le Tarn
La justice annule deux périodes de déterrage de blaireaux dans le Tarn Le 15 septembre, le Tribunal administratif de Montpellier a donné raison à l’ASPAS en annulant un arrêté préfectoral du Tarn datant de 2020. C’est la 9e victoire obtenue pour les blaireaux par l’ASPAS en 2022 ! Saisi [...]
Fini, le déterrage de blaireaux dans l’Orne cet été !
Fini, le déterrage de blaireaux dans l’Orne cet été ! Et une victoire de plus ! Le 29 juillet, la justice a donné raison à l’ASPAS et AVES en suspendant l’arrêté préfectoral du préfet de l’Orne en ce qu’il autorisait les chasseurs à déterrer les blaireaux dans ce département du 1er [...]
Victoire pour les blaireaux de l’Aube !
Victoire pour les blaireaux de l'Aube ! Après nos récentes victoires dans la Somme, la Meurthe-et-Moselle, la Charente, le Loir-et-Cher, en Ardennes et en Ille-et-Vilaine, une nouvelle décision de justice vient accorder un peu de répit aux blaireaux. Cette fois, c'est dans l'Aube que ces animaux pourront profiter [...]
Une pluie de victoires pour les blaireaux !
Une pluie de victoires pour les blaireaux Après les victoires de l'ASPAS dans la Meurthe-et-Moselle, en Ardennes et en Ille-et-Vilaine, les bonnes nouvelles continuent de pleuvoir pour les blaireaux en 2022. Suite à deux référés déposés par AVES et l’ASPAS contre les arrêtés autorisant le déterrage de blaireau [...]
Blaireaux : victoire en Ille-et-Vilaine et entourloupe préfectorale !
Blaireaux : victoire en Ille-et-Vilaine et entourloupe préfectorale ! Les victoires pleuvent pour les blaireaux ce printemps 2022 ! Et de la pluie, on en a désespérément besoin en cette période de sécheresse intense… Le seul « avantage » du dérèglement climatique actuel, c’est que le sol doit être sacrément dur à creuser [...]
Un peu de répit pour les blaireaux dans les Ardennes !
Un peu de répit pour les blaireaux dans les Ardennes ! Le 21 mai 2021, le préfet des Ardennes a publié un arrêté autorisant le déterrage de blaireau pendant la période complémentaire allant du 15 mai au 14 septembre 2022. Suite à un référé déposé par AVES et [...]
Justice pour les blaireaux de Meurthe-et-Moselle
Justice pour les blaireaux de Meurthe-et-Moselle Attaqué en justice par l’ASPAS, AVES et le Groupe d'étude des mammifères de Lorraine (GEML), l’arrêté du 6 mai 2020 adopté par le préfet de Meurthe-et-Moselle a été sanctionné par le Tribunal administratif de Nancy le 12 mai 2022, en ce qu’il [...]
Justice pour les blaireaux du Loir-et-Cher !
Justice pour les blaireaux du Loir-et-Cher ! L’arrêté préfectoral du 8 juillet 2019 qui autorisait le déterrage des blaireaux dès le 15 mai cette année-là vient d’être définitivement annulé par la justice, presque trois ans après les faits... Heureusement, sous la pression de l’ASPAS et de ses partenaires [...]
Victoire contre le déterrage de blaireaux en Deux-Sèvres !
Victoire contre le déterrage de blaireaux en Deux-Sèvres ! L’ASPAS avait attaqué en justice l’arrêté préfectoral du 19 juin 2020 s’appliquant aux Deux-Sèvres en ce qu’il autorisait une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau. Le 18 novembre dernier, la décision du Tribunal administratif de Poitiers [...]
Victoire contre des tirs de nuit de blaireaux dans l’Oise !
Victoire contre des tirs de nuit de blaireaux dans l’Oise ! Le 19 juillet dernier, la Préfète de l’Oise signait l’arrêt de mort de nombreux blaireaux dans son département, accusés de provoquer des dégâts agricoles et d’affaisser des routes… Saisi par l’ASPAS le 30 août, le Tribunal [...]
Une victoire porteuse d’espoir pour les blaireaux
Une victoire porteuse d'espoir pour les blaireaux Grâce à l’ASPAS et l’association AVES, brillamment représentées par le cabinet Géo Avocats, les blaireaux de la Vienne vont connaître un peu de répit ! En effet, par arrêté du 25 mai 2021, le préfet de ce département autorisait des périodes complémentaires [...]
Déterrage de blaireaux : l’ASPAS obtient l’annulation d’un arrêté dans le Morbihan !
Déterrage de blaireaux : l’ASPAS obtient l’annulation d’un arrêté dans le Morbihan ! Attaqué en justice par l’ASPAS, l’arrêté du 20 mai 2019 adopté par le préfet du Morbihan a été sanctionné par le Tribunal administratif de Rennes, le 12 avril 2021, en ce qu’il a autorisé une [...]
Un peu de répit pour les blaireaux en Gironde !
Un peu de répit pour les blaireaux en Gironde ! Attaqué en justice par l’ASPAS, l’arrêté du 22 juin 2020 adopté par le préfet de Gironde a été sanctionné par le Tribunal administratif de Bordeaux, le 18 décembre, en ce qu’il autorise une période complémentaire de vénerie sous terre [...]